Avec "Mon chat est servi"

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Mon chat est servi

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Mentions légales et conditions générales de vente

 

Mentions légales:


Mon chat est servi:

Mon chat est servi, entreprise individuelle représentée par Jérôme Prudhomme


9, rue Roli

75014 Paris

Siret : 533 261 251 00011 - APE 7112B

TVA non applicable, art 293-B du CGI

Dispensé d'immatriculation en application de l'article L-123-1 du code du commerce et en application du V de l'article 19 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement du commerce et de l'artisanat.

Dépot de marque:

« Mon chat est servi » est une marque déposée à l'INPI sous le N° National 09 3 666 763

Assurance RC Professionnelle:

RCP MMA n° 127083551N (Copie disponible sur demande).

Réalisation du site :

Site réalisé par Factor-i
www.factor-i.com

Factor-i fait partie de Coopaname

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Photos © Fotolia

Hébergement du site :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

 

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